Déposée le 26 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FTZ INFORMATIQUE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « SCHEMBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FTZ INFORMATIQUE INDUSTRIELLE domicilié(e) 62 Rue OBERLIN - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 753 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FTZ INFORMATIQUE INDUSTRIELLE domicilié(e) 62 Rue OBERLIN - 54000 - NANCY - France.
La marque SCHEMBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FTZ INFORMATIQUE INDUSTRIELLE, SARL - 62 Rue OBERLIN - 54000 - NANCY - France - SIREN 320753379
FTZ INFORMATIQUE INDUSTRIELLE - 62 Rue OBERLIN - 54000 - NANCY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2013 n°2536744 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-26
Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés). Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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